Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CORNELIANUM
CELLIER CASSELL REAL- SCV

Numéro de dépôt :
3102383
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2011
CHATEAU CORNELIANUM de CELLIER CASSELL REAL- SCV

Présentation de la marque CHATEAU CORNELIANUM

Déposée le 18 mai 2001 par la société CELLIER CASSELL REAL- SCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CORNELIANUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la société CELLIER CASSELL REAL- SCV domicilié(e) 152, ROUTE NATIONALE, 66550 CORNEILLA LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 146 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOPEZ FRANCK - France.

La marque CHATEAU CORNELIANUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CORNELIANUM est expirée depuis le 18 mai 2011.

CELLIER CASSELL REAL- SCV a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION , DOMAINE SAINTE AGATHE , CASSELL REAL


CELLIER CASSELL REAL- SCV - 152, ROUTE NATIONALE, 66550 CORNEILLA LA RIVIERE - France - SIREN 776146417


M. LOPEZ FRANCK - France


Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389082 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Vins d'appellation d'origine.